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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE SEMI-REMORQUES - S.E.S.R
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE EUROPEENNE DE SEMI-REMORQUES - S.E.S.R., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1486042
Date de dépôt :
31/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2008
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE EUROPEENNE DE SEMI-REMORQUES - S.E.S.R

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE SEMI-REMORQUES - S.E.S.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE SEMI-REMORQUES - S.E.S.R domicilié(e) Immeuble Espace Europe 2, 1 & 3, Rue Marcel Carné, Courcouronnes, 91042 EVRY CEDEX (dossier no 2123580) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 068 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2123580) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486042.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 31 août 2008.

SOCIETE EUROPEENNE DE SEMI-REMORQUES - S.E.S.R a également déposé les autres marques suivantes : SEMREFI


SOCIETE EUROPEENNE DE SEMI-REMORQUES - S.E.S.R., Société Anonyme - Immeuble Espace Europe 2, 1 & 3, Rue Marcel Carné, Courcouronnes, 91042 EVRY CEDEX (dossier no 2123580) - France - SIREN 343068722


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2123580) - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 1998 n°2123580 - Publication au BOPI 1998-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Inscription le 26 septembre 2000 - Gage constitué n°311524 - Publication au BOPI 2000-09-26

Inscription le 26 janvier 1999 - Changement de dénomination n°271100 - Publication au BOPI 1999-01-26

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.