SOCIETE EUROPEENNE DE RESTAURATION - EUREST (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1558914
Date de dépôt :
08/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2009
Présentation de la marque LE GASTRONOME DE L'ILE DE FRANCE BORNIBUS
Déposée le 8 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE RESTAURATION - EUREST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE GASTRONOME DE L'ILE DE FRANCE BORNIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE RESTAURATION - EUREST domicilié(e) 189/193 Boulevard Malesherbes, 75017 PARIS (dossier no 2161979) - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 031 345 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) (dossier no 2161979) - France.
La marque LE GASTRONOME DE L'ILE DE FRANCE BORNIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EUROPEENNE DE RESTAURATION - EUREST (Société Anonyme) - 189/193 Boulevard Malesherbes, 75017 PARIS (dossier no 2161979) - France - SIREN 702031345
INLEX CONSEIL - (dossier no 2161979) - France
Inscription le 18 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337556 - Publication au BOPI 2001-12-18
Inscription le 11 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340926 - Publication au BOPI 2002-02-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2000 n°2161979 - Publication au BOPI 2000-01-10
Inscription le 18 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337555 - Publication au BOPI 2001-12-18
Inscription le 10 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332480 - Publication au BOPI 2001-10-10
Inscription le 21 mai 1997 - Changement d'adresse n°237186 - Publication au BOPI 1997-05-21
Inscription le 11 février 2000 - Demande de relevé de déchéance n°295295 - Publication au BOPI 2000-02-11
Inscription le 16 février 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°295551 - Publication au BOPI 2000-02-16
Inscription le 6 mars 1996 - Transmission de propriété n°198689 - Publication au BOPI 1996-03-06
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir. Produits et aliments diététiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE GASTRONOME DE L'ILE DE FRANCE BORNIBUS"
