Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOFLOT
SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION -

Numéro de dépôt :
1107021
Date de dépôt :
17/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ISOFLOT

Déposée le 17 septembre 1979 par SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISOFLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION - domicilié(e) société anonyme - 3, avenue du Général de Gaulle à, PUTEAUX (Hauts de Seine) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque ISOFLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ISOFLOT est expirée depuis le 17 septembre 1989.

SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION a également déposé les autres marques suivantes : SEP , SEP , SEPWRITER , ROTASEP , GOT , SEP , SEP FLEX , OSTEOCARB , SEP , SEP


SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION - - société anonyme - 3, avenue du Général de Gaulle à, PUTEAUX (Hauts de Seine) - France


le CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014

Matériaux pour isolation thermique ou acoustique, matériaux à flottabilité élevée (faible densité), matériaux de bourrage, de calfeutrage, de capitonnage ou d'emballage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.