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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION
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IMAGEUR DOCUMENTAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMAGEUR DOCUMENTAIRE
SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION, S.E.P., (Société Anonyme), 3, avenue du Général de Gaulle, 92800 PUTEAUX.

Numéro de dépôt :
1306823
Date de dépôt :
23/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/1995

Présentation de la marque IMAGEUR DOCUMENTAIRE

Déposée le 23 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMAGEUR DOCUMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France.

La marque IMAGEUR DOCUMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGEUR DOCUMENTAIRE est expirée depuis le 23 avril 1995.

SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION a également déposé les autres marques suivantes : SEP , SEP , SEPWRITER , ROTASEP , GOT , SEP , SEP FLEX , OSTEOCARB , SEP , SEP


SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION, S.E.P., (Société Anonyme), 3, avenue du Général de Gaulle, 92800 PUTEAUX. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Appareils électriques et électroniques;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la sélection des images; équipements pour le traitement de l'information.