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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION - S.E.P
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IMOPNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMOPNET
SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION - S.E.P. - (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1307777
Date de dépôt :
02/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1995

Présentation de la marque IMOPNET

Déposée le 2 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION - S.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMOPNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION - S.E.P domicilié(e) 3, avenue du Général-de-Gaulle, 92800 PUTEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France.

La marque IMOPNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMOPNET est expirée depuis le 2 mai 1995.

SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION - S.E.P a également déposé les autres marques suivantes : BIOCARB , MAPS , SEPCARB , RELIASEP , SEPT INFORMATIQUE 7 INFORMATIQUE , CORA , RETILITE , SEPLAM , SEPCARB , VIZIRCOLOR


SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION - S.E.P. - (Société Anonyme) - 3, avenue du Général-de-Gaulle, 92800 PUTEAUX. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs; et plus particulièrement les réseaux informatisés spécialisés dans la transmission continue d'images entières ou de fichiers.