Déposée le 24 juillet 1979 par SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION - S.E.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BIOCARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION - S.E.P. domicilié(e) Société anonyme - 3, Avenue du Général de Gaulle à PUTEAUX (Hauts de Seine) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.
La marque BIOCARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION - S.E.P. - Société anonyme - 3, Avenue du Général de Gaulle à PUTEAUX (Hauts de Seine) - France
le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024
Matériaux à base de carbone pour prothèses.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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