Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCARB
SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION - S.E.P.

Numéro de dépôt :
1114608
Date de dépôt :
24/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BIOCARB

Déposée le 24 juillet 1979 par SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION - S.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BIOCARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION - S.E.P. domicilié(e) Société anonyme - 3, Avenue du Général de Gaulle à PUTEAUX (Hauts de Seine) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque BIOCARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 10

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BIOCARB est expirée depuis le 24 juillet 1989.

SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION - S.E.P a également déposé les autres marques suivantes : BIOCARB , MAPS , SEPCARB , RELIASEP , SEPT INFORMATIQUE 7 INFORMATIQUE , CORA , RETILITE , SEPLAM , SEPCARB , VIZIRCOLOR


SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION - S.E.P. - Société anonyme - 3, Avenue du Général de Gaulle à PUTEAUX (Hauts de Seine) - France


le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024

Matériaux à base de carbone pour prothèses.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.