SOCIETE EUROPEENNE DE PROGRAMMES DE TELEVISION Société anonyme
Numéro de dépôt :
1727615
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2011
Présentation de la marque "AVIS DE TEMPETE"
Déposée le 21 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE PROGRAMMES DE TELEVISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "AVIS DE TEMPETE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE PROGRAMMES DE TELEVISION domicilié(e) 50, avenue Théophile Gautier, 75016 PARIS (dossier no 2203168) - France et immatriculée sous le numéro RCS B33 468 912 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A domicilié(e) (dossier no 2203168) - France.
La marque "AVIS DE TEMPETE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EUROPEENNE DE PROGRAMMES DE TELEVISION Société anonyme - 50, avenue Théophile Gautier, 75016 PARIS (dossier no 2203168) - France - SIREN B33468912
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - (dossier no 2203168) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2001 n°2203168 - Publication au BOPI 2001-07-17
Inscription le 25 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°341614 - Publication au BOPI 2002-02-25
Inscription le 26 octobre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°333645 - Publication au BOPI 2001-10-26
Inscription le 12 octobre 2001 - Dlaration de renouvellement irrecevable n°332312 - Publication au BOPI 2001-10-12
Inscription le 18 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°332955 - Publication au BOPI 2001-10-18
Inscription le 27 septembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331533 - Publication au BOPI 2001-09-27
Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, vidéo-cassettes, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;équipement pour le traitement de l'information.Appareils de télévision, de radio, magnétoscopes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie;articles pour reliures, photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Vetements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Emissions de télévision.Education et divertissement;éducation;institution d'enseignement;édition de livres, revues, abonnement de journaux;prêts de livres, divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, d' émissions de télévision;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre, de postes de radio, de télévision, de magnétoscopes, distribution de journaux; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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