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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUITS ET MATERIELS DE FONDERIE
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CONTACTAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONTACTAL
SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUITS ET MATERIELS DE FONDERIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1437708
Date de dépôt :
22/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2027

Présentation de la marque CONTACTAL

Déposée le 22 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUITS ET MATERIELS DE FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTACTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUITS ET MATERIELS DE FONDERIE domicilié(e) 111 AV DU GÉNÉRAL DE GAULLE - 60550 - VERNEUIL-EN-HALATTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 387 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque CONTACTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONTACTAL arrivera à expiration en date du 22 janvier 2027.


SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUITS ET MATERIELS DE FONDERIE, Société par actions simplifiée - 111 AV DU GÉNÉRAL DE GAULLE - 60550 - VERNEUIL-EN-HALATTE - France - SIREN 348387333


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2082718 - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 22 février 2007 - Transmission totale de propriété n°453614 - Publication au BOPI 2007-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 22 février 2007 - Transmission totale de propriété n°453615 - Publication au BOPI 2007-02-22

Renouvellement sans limitation le 22 février 2007 n°2334928 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2007-02-22

Inscription le 22 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639017 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2017 n°2636288 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-04

Trempes et préparations chimiques pour la soudure. Tous produits pour le travail autogène des métaux et alliages métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.