SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUITS D'ENTRETIEN CA-VA-SEUL
Numéro de dépôt :
1005008
Date de dépôt :
30/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque OUI
Déposée le 30 décembre 1976 par SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUITS D'ENTRETIEN CA-VA-SEUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « OUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUITS D'ENTRETIEN CA-VA-SEUL domicilié(e) (S.A.R.L.), 16 Quai du Port 94130 NOGENT-sur-MARNE. - France.
La marque OUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque OUI est expirée depuis le 30 décembre 1986.
SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUITS D'ENTRETIEN CA-VA-SEUL a également déposé les autres marques suivantes : VITRA
SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUITS D'ENTRETIEN CA-VA-SEUL - (S.A.R.L.), 16 Quai du Port 94130 NOGENT-sur-MARNE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008
Couleurs pour les bâtiments, vernis et accessoires;cires, encaustiques et colles, mastics (sauf ceux pour joints métalliques).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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