Marque enregistrée - Marque en vigueur

VISITES PRIVEES
SAS SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION

Numéro de dépôt :
4283675
Date de dépôt :
05/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/07/2026
VISITES PRIVEES de SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION

Présentation de la marque VISITES PRIVEES

Déposée le 5 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VISITES PRIVEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION domicilié(e) Bateau OURAGAN, Face au 53 Quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE CHRISTOPHE DE WATRIGANT, CABINET LABORDE, AVOCAT AU BARREAU DE PARIS domicilié(e) 28 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France.

La marque VISITES PRIVEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISITES PRIVEES arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.

SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LES MURS ONT DES OREILLES , L'ENVERS ET L'ENDROIT


SAS SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION - Bateau OURAGAN, Face au 53 Quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


MAITRE CHRISTOPHE DE WATRIGANT, CABINET LABORDE, AVOCAT AU BARREAU DE PARIS - 28 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Errata de la publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeu ; logiciels (programmes enregistrés).

Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; service d'archivage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeu d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.