Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REFERENCE
SOCIETE EUROPEENNE DE PRESSE ET D'EDITION SEPE

Numéro de dépôt :
1438558
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2007

Présentation de la marque REFERENCE

Déposée le 4 décembre 1987 par la société SOCIETE EUROPEENNE DE PRESSE ET D'EDITION SEPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE EUROPEENNE DE PRESSE ET D'EDITION SEPE domicilié(e) Pont de Sèvres Bureaux - 204, Rond Point du Pont de Sèvres - Tour Amboise, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2097944) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 005 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2097944) - France.

La marque REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REFERENCE est expirée depuis le 4 décembre 2007.

SOCIETE EUROPEENNE DE PRESSE ET D'EDITION SEPE a également déposé les autres marques suivantes : EMBAL'INFO , EMBALLAGES DIGEST ORGANE EUROPEEN DES TECHNIQUES DE L'EMBALLAGE , PLAST INFO , ELASTOMERES ACTUALITES , EMBALLAGE DIGEST VIDEO


SOCIETE EUROPEENNE DE PRESSE ET D'EDITION SEPE - Pont de Sèvres Bureaux - 204, Rond Point du Pont de Sèvres - Tour Amboise, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2097944) - France - SIREN 592005185


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2097944) - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1997 n°2097944 - Publication au BOPI 1997-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Supports d'enregistrement magnétiques, produits de l'imprimerie, photographies, affiches, graphismes.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commercialesdans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Programmation pour ordinateurs. Logiciels, organisation de salons, colloques, séminaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.