SOCIETE EUROPEENNE DE PRECHAUFFAGE ET DE TRAITEMENTS S.E.P.T.
Numéro de dépôt :
1391072
Date de dépôt :
26/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2007
Présentation de la marque SEPT
Déposée le 26 janvier 1987 par SOCIETE EUROPEENNE DE PRECHAUFFAGE ET DE TRAITEMENTS S.E.P.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE EUROPEENNE DE PRECHAUFFAGE ET DE TRAITEMENTS S.E.P.T., domicilié(e) 6, rue des Frères Lumière, 78570 CHANTELOUP LES VIGNES (dossier no 2076738) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2076738) - France.
La marque SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPT est expirée depuis le 26 janvier 2007.
SOCIETE EUROPEENNE DE PRECHAUFFAGE ET DE TRAITEMENTS S.E.P.T. - 6, rue des Frères Lumière, 78570 CHANTELOUP LES VIGNES (dossier no 2076738) - France
BLOCH & ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2076738) - France
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 1996 n°2076738 - Publication au BOPI 1996-10-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27
Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207834 - Publication au BOPI 1996-10-21
Appareillage électrique, notamment d'alimentation, de régulation, en particulier de température, transformateurs, résistances. Installation de traitement thermique, de chauffage, de cuisson, de séchage, notamment moufles, fours, fixes et mobiles, brûleurs, en particulier brûleurs à gaz, générateur de fumées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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