Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le Ptit plat du Volailler
SOCIETE EUROPEENNE DE PLATS CUISINES, SAS

Numéro de dépôt :
3020371
Date de dépôt :
10/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2020
Le Ptit plat du Volailler de SOCIETE EUROPEENNE DE PLATS CUISINES

Présentation de la marque Le Ptit plat du Volailler

Déposée le 10 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE PLATS CUISINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Ptit plat du Volailler » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE PLATS CUISINES domicilié(e) Z.I de Beaufeu - 72210 - ROEZE SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 397 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Ptit plat du Volailler a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Ptit plat du Volailler est expirée depuis le 10 avril 2020.

SOCIETE EUROPEENNE DE PLATS CUISINES a également déposé les autres marques suivantes : Les Envies du jour , ESPRI Restauration


SOCIETE EUROPEENNE DE PLATS CUISINES, SAS - Z.I de Beaufeu - 72210 - ROEZE SUR SARTHE - France - SIREN 343397782


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2010 n°2438847 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-28

Inscription le 23 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°526270 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Inscription le 11 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°741171 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Plats cuisinés à base de volailles, légumes fruits et sauces. (condiments). Accompagnements sauces, (condiments). Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.