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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE PLATS CUISINES.à directoire
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EPC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPC
SOCIETE EUROPEENNE DE PLATS CUISINES. (société anonyme à directoire)

Numéro de dépôt :
1622662
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2000
EPC de SOCIETE EUROPEENNE DE PLATS CUISINES.à directoire

Présentation de la marque EPC

Déposée le 22 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE PLATS CUISINES.à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE PLATS CUISINES.à directoire domicilié(e) Z.I. DE Beaufeu, 72210 ROEZE SUR SARTHE - France.

La marque EPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622662.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPC est expirée depuis le 22 octobre 2000.


SOCIETE EUROPEENNE DE PLATS CUISINES. (société anonyme à directoire) - Z.I. DE Beaufeu, 72210 ROEZE SUR SARTHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Plats cuisinés;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.