Marque expirée - Marque en non vigueur

NAVYKIT
Société Européenne de Peintures et Vernis, SAS

Numéro de dépôt :
99826343
Date de dépôt :
24/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2019

Présentation de la marque NAVYKIT

Déposée le 24 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Européenne de Peintures et Vernis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVYKIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Européenne de Peintures et Vernis domicilié(e) 2 rue Henri Rol-Tanguy - 91180 - ST GERMAIN LES ARPAJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 603 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Européenne de Peintures et Vernis domicilié(e) 2 rue Henri Rol-Tanguy - 91180 - ST GERMAIN LES ARPAJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVYKIT est expirée depuis le 24 novembre 2019.


Société Européenne de Peintures et Vernis, SAS - 2 rue Henri Rol-Tanguy - 91180 - ST GERMAIN LES ARPAJON - France - SIREN 391603479


Société Européenne de Peintures et Vernis - 2 rue Henri Rol-Tanguy - 91180 - ST GERMAIN LES ARPAJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°469881 - Publication au BOPI 2008-03-03

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2423749 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2009-11-26

Inscription le 15 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610959 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.