Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPERVIER
Société Européenne de Participations dans la Décoration-SEPAD, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3848844
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2021
EPERVIER de Société Européenne de Participations dans la Décoration-SEPAD

Présentation de la marque EPERVIER

Déposée le 26 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Européenne de Participations dans la Décoration-SEPAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPERVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Européenne de Participations dans la Décoration-SEPAD domicilié(e) Z. industrielle du Vert Galant, 9 avenue du Vert Galant - 95310 - ST OUEN L'AUMÔNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 129 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque EPERVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPERVIER est expirée depuis le 26 juillet 2021.


Société Européenne de Participations dans la Décoration-SEPAD, société à responsabilité limitée - Z. industrielle du Vert Galant, 9 avenue du Vert Galant - 95310 - ST OUEN L'AUMÔNE - France - SIREN 409129475


Cabinet ORES - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Couleurs, vernis, laques, peintures, matières tinctoriales ; revêtements pour le bâtiment, à savoir : apprêts (peintures) et couleurs ou teintures pour apprêts, enduits (peintures), enduits (glaçures) ;

Entretien et restauration de bâtiments ; travaux de peinture (intérieure et extérieure) ; services d'information dans le domaine du bâtiment ;

Services d'architecte et d'aménagement intérieur ; services de décoration intérieure ; conseils concernant le choix des couleurs pour les peintures et la décoration.