Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALORAY
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1639524
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2011
VALORAY de SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S

Présentation de la marque VALORAY

Déposée le 18 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALORAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S domicilié(e) 53, avenue de la 2ème D.B., 61200 ARGENTAN (dossier no 2190900) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon domicilié(e) (dossier no 2190900) - France.

La marque VALORAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALORAY est expirée depuis le 18 janvier 2011.

SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI DES ILES , FREDO , POPS , DELICES MOKA , BORUSSIA , MUESLI GLACE , FLEUR DE VANILLE , AMOURETTE , CHOKO , BOUDOU


SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S. Société Anonyme - 53, avenue de la 2ème D.B., 61200 ARGENTAN (dossier no 2190900) - France


Mary Helen Vorillon - (dossier no 2190900) - France


Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2001 n°2190900 - Publication au BOPI 2001-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°517987 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524160 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Viande, poisson, volaille et gibier;fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits;gelées;confitures;oeuf, lait et produits laitiers;desserts lactés;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, pâtisseries et desserts surgelés;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.