SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S. Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1639524
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2011
Présentation de la marque VALORAY
Déposée le 18 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VALORAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S domicilié(e) 53, avenue de la 2ème D.B., 61200 ARGENTAN (dossier no 2190900) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon domicilié(e) (dossier no 2190900) - France.
La marque VALORAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S. Société Anonyme - 53, avenue de la 2ème D.B., 61200 ARGENTAN (dossier no 2190900) - France
Mary Helen Vorillon - (dossier no 2190900) - France
Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2001 n°2190900 - Publication au BOPI 2001-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°517987 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524160 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25
Viande, poisson, volaille et gibier;fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits;gelées;confitures;oeuf, lait et produits laitiers;desserts lactés;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, pâtisseries et desserts surgelés;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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