SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES S.E.G.E.S. Société anonyme
Numéro de dépôt :
1556257
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2009
Présentation de la marque TSAR
Déposée le 17 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES S.E.G.E.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES S.E.G.E.S domicilié(e) 53, avenue de la 2ème DB, 61200 ARGENTAN (dossier no 2155641) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2155641) - France.
La marque TSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES S.E.G.E.S. Société anonyme - 53, avenue de la 2ème DB, 61200 ARGENTAN (dossier no 2155641) - France
Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2155641) - France
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1999 n°2155641 - Publication au BOPI 1999-10-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14
Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
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