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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S
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PROVISIONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROVISIONS
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1729577
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque PROVISIONS

Déposée le 10 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVISIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S domicilié(e) 308, Boulevard Marcel Paul, 44800 SAINT-HERBLAIN (dossier no 2139885) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2139885) - France.

La marque PROVISIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVISIONS est expirée depuis le 10 mars 2009.

SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI DES ILES , FREDO , POPS , DELICES MOKA , BORUSSIA , MUESLI GLACE , FLEUR DE VANILLE , AMOURETTE , CHOKO , BOUDOU


SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S. Société anonyme - 308, Boulevard Marcel Paul, 44800 SAINT-HERBLAIN (dossier no 2139885) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2139885) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 1999 n°2139885 - Publication au BOPI 1999-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-03

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, produits surgelés;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;sorbets, gâteaux glacés, crèmes glacées;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs. Livraison de marchandises

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.