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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S
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PERE NOEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERE NOEL
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1585465
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2000

Présentation de la marque PERE NOEL

Déposée le 3 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S domicilié(e) 1, rue du Chêne Lassé, 44800 SAINT-HERBLAIN - France.

La marque PERE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERE NOEL est expirée depuis le 3 avril 2000.

SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI DES ILES , FREDO , POPS , DELICES MOKA , BORUSSIA , MUESLI GLACE , FLEUR DE VANILLE , AMOURETTE , CHOKO , BOUDOU


SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S. (Société Anonyme) - 1, rue du Chêne Lassé, 44800 SAINT-HERBLAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Glaces comestibles de toute nature, sorbets, crèmes et gâteaux glacés