Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABEL NOIR
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1536728
Date de dépôt :
13/06/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/1999

Présentation de la marque LABEL NOIR

Déposée le 13 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LABEL NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES domicilié(e) 1 rue du Chêne Lassé, 44800 SAINT-HERBLAIN - France.

La marque LABEL NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABEL NOIR est expirée depuis le 13 juin 1999.

SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI DES ILES , FREDO , POPS , DELICES MOKA , BORUSSIA , MUESLI GLACE , FLEUR DE VANILLE , AMOURETTE , CHOKO , BOUDOU


SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES (S.A.) - 1 rue du Chêne Lassé, 44800 SAINT-HERBLAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Glaces, crèmes glacées, sorbets, desserts et pâtisseries surgelés