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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES SEGES
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L'INSTANT GLACE !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSTANT GLACE !
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES SEGES Société anonyme

Numéro de dépôt :
97667781
Date de dépôt :
10/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2007

Présentation de la marque L'INSTANT GLACE !

Déposée le 10 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES SEGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INSTANT GLACE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES SEGES domicilié(e) 308, Boulevard Marcel Paul, 44802 SAINT-HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - France.

La marque L'INSTANT GLACE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTANT GLACE ! est expirée depuis le 10 mars 2007.

SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES SEGES a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI DES ILES , FREDO , POPS , DELICES MOKA , BORUSSIA , MUESLI GLACE , FLEUR DE VANILLE , AMOURETTE , CHOKO , BOUDOU


SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES SEGES Société anonyme - 308, Boulevard Marcel Paul, 44802 SAINT-HERBLAIN - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354704 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Glaces comestibles. Publicité

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).