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Marques déposées par SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S
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KASSANOVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KASSANOVA
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S.

Numéro de dépôt :
1354028
Date de dépôt :
09/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2006

Présentation de la marque KASSANOVA

Déposée le 9 mai 1986 par SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KASSANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S., domicilié(e) 308, Boulevard Marcel Paul, 44800 SAINT-HERBLAIN (dossier no 2068363) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2068363) - France.

La marque KASSANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KASSANOVA est expirée depuis le 9 mai 2006.

SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI DES ILES , FREDO , POPS , DELICES MOKA , BORUSSIA , MUESLI GLACE , FLEUR DE VANILLE , AMOURETTE , CHOKO , BOUDOU


SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S. - 308, Boulevard Marcel Paul, 44800 SAINT-HERBLAIN (dossier no 2068363) - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - (dossier no 2068363) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 1996 n°2068363 - Publication au BOPI 1996-05-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354704 - Publication au BOPI 2002-09-23

Glaces et crèmes glacées.