Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIGECREME JOE ICE
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES S.E.G.E.S. (S.A.)

Numéro de dépôt :
94505694
Date de dépôt :
07/02/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2004

Présentation de la marque FRIGECREME JOE ICE

Déposée le 7 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES S.E.G.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRIGECREME JOE ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES S.E.G.E.S domicilié(e) 308 Boulevard Marcel Paul, 44800 SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 803 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque FRIGECREME JOE ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIGECREME JOE ICE est expirée depuis le 7 février 2004.

SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES S.E.G.E.S a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI DES ILES , FREDO , POPS , DELICES MOKA , BORUSSIA , MUESLI GLACE , FLEUR DE VANILLE , AMOURETTE , CHOKO , BOUDOU


SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES S.E.G.E.S. (S.A.) - 308 Boulevard Marcel Paul, 44800 SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 857803043


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354704 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Crèmes glacées, glaces alimentaires, glaces comestibles, sorbets, liants et poudres pour glaces alimentaires, pâtisserie et confiserie, pâtisseries et confiseries glacées ou surgelées, glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, miel