SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES S.E.G.E.S. Société anonyme
Numéro de dépôt :
1633505
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2010
Présentation de la marque FRIGE-BOULE
Déposée le 14 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES S.E.G.E.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRIGE-BOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES S.E.G.E.S domicilié(e) 53, avenue de la 2ème DB, 61200 ARGENTAN (dossier no 2187780) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon domicilié(e) (dossier no 2187780) - France.
La marque FRIGE-BOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES S.E.G.E.S. Société anonyme - 53, avenue de la 2ème DB, 61200 ARGENTAN (dossier no 2187780) - France
Mary Helen Vorillon - (dossier no 2187780) - France
Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2000 n°2187780 - Publication au BOPI 2000-12-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°517987 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524160 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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