Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAISINE
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES S.E.G.E.S. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3071183
Date de dépôt :
14/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2010

Présentation de la marque FRAISINE

Déposée le 14 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES S.E.G.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES S.E.G.E.S domicilié(e) 53, avenue de la 2ème D B, 61200 ARGENTAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon - France.

La marque FRAISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAISINE est expirée depuis le 14 décembre 2010.

SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES S.E.G.E.S a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI DES ILES , FREDO , POPS , DELICES MOKA , BORUSSIA , MUESLI GLACE , FLEUR DE VANILLE , AMOURETTE , CHOKO , BOUDOU


SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES S.E.G.E.S. Société anonyme - 53, avenue de la 2ème D B, 61200 ARGENTAN - France


Mary Helen Vorillon - France


Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417073 - Publication au BOPI 2005-08-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°517987 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524160 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Gâteau glacé.