Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTILLONS
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1619473
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2000

Présentation de la marque COTILLONS

Déposée le 2 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S domicilié(e) 1 rue du Chêne Lassé, 44800 SAINT-HERBLAIN - France.

La marque COTILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTILLONS est expirée depuis le 2 octobre 2000.

SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI DES ILES , FREDO , POPS , DELICES MOKA , BORUSSIA , MUESLI GLACE , FLEUR DE VANILLE , AMOURETTE , CHOKO , BOUDOU


SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S. (S.A.) - 1 rue du Chêne Lassé, 44800 SAINT-HERBLAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace