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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES-S.E.G.E.S
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COMPLICES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPLICES
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES-S.E.G.E.S. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1656127
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2011

Présentation de la marque COMPLICES

Déposée le 12 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES-S.E.G.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPLICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES-S.E.G.E.S domicilié(e) 53, avenue de la 2ème D.B., 61200 ARGENTAN (dossier no 2196751) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) (dossier no 2196751) - France.

La marque COMPLICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPLICES est expirée depuis le 12 avril 2011.

SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES-S.E.G.E.S a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI DES ILES , FREDO , POPS , DELICES MOKA , BORUSSIA , MUESLI GLACE , FLEUR DE VANILLE , AMOURETTE , CHOKO , BOUDOU


SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES-S.E.G.E.S. Société Anonyme - 53, avenue de la 2ème D.B., 61200 ARGENTAN (dossier no 2196751) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - (dossier no 2196751) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2001 n°2196751 - Publication au BOPI 2001-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Inscription le 22 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357667 - Publication au BOPI 2002-10-22

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace