Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORUSSIA
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1641107
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2001

Présentation de la marque BORUSSIA

Déposée le 24 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BORUSSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES domicilié(e) 1, rue du Chêne Lassé, 44800 SAINT-HERBLAIN - France.

La marque BORUSSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORUSSIA est expirée depuis le 24 janvier 2001.

SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI DES ILES , FREDO , POPS , DELICES MOKA , MUESLI GLACE , FLEUR DE VANILLE , AMOURETTE , CHOKO , BOUDOU , L'INSTANT GLACE !


SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES (S.A.) - 1, rue du Chêne Lassé, 44800 SAINT-HERBLAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Crèmes glacées, sorbets (à l'exception des boissons), glaces comestibles;desserts et pâtisseries surgelés et, plus généralement, pâtisserie, biscuiterie, confiserie;miel, sucre, cacao, café, succédanés du café, thé; sirop de mélasse