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Marques déposées par SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES SEGES
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AMOURETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMOURETTE
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES SEGES

Numéro de dépôt :
1406342
Date de dépôt :
30/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2007

Présentation de la marque AMOURETTE

Déposée le 30 avril 1987 par SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES SEGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMOURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES SEGES, domicilié(e) Société anonyme, 308, Boulevard Marcel Paul, 44802 SAINT-HERBLAIN (dossier no 2100388) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2100388) - France.

La marque AMOURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMOURETTE est expirée depuis le 30 avril 2007.

SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES SEGES a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI DES ILES , FREDO , POPS , DELICES MOKA , BORUSSIA , MUESLI GLACE , FLEUR DE VANILLE , CHOKO , BOUDOU , L'INSTANT GLACE !


SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES SEGES - Société anonyme, 308, Boulevard Marcel Paul, 44802 SAINT-HERBLAIN (dossier no 2100388) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2100388) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 1997 n°2100388 - Publication au BOPI 1997-10-30

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354704 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 2 février 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°248893 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 2 février 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°248893 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 7 novembre 1997 - Recours en restauration n°245311 - Publication au BOPI 1997-11-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes et pâtisseries glacées;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices; glace à rafraîchir.