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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Européenne de Glaces et Surgelés S.E.G.E.S
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NAVETTE SPATIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVETTE SPATIALE
Société Européenne de Glaces et Surgelés S.E.G.E.S. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1179906
Date de dépôt :
17/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque NAVETTE SPATIALE

Déposée le 17 août 1981 par la Société Anonyme (SA) Société Européenne de Glaces et Surgelés S.E.G.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVETTE SPATIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Européenne de Glaces et Surgelés S.E.G.E.S domicilié(e) 1, rue du Chêne Lassé, 44800 SAINT-HERBLAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque NAVETTE SPATIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NAVETTE SPATIALE est expirée depuis le 17 août 1991.

Société Européenne de Glaces et Surgelés S.E.G.E.S a également déposé les autres marques suivantes : LES COMPLICES , FRICE POPS , FRIGEBULLE , CREPE NORVEGIENNE , LA BOULE FRIGECREME


Société Européenne de Glaces et Surgelés S.E.G.E.S. (S.A.) - 1, rue du Chêne Lassé, 44800 SAINT-HERBLAIN. - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.