Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Européenne de Glaces et Surgelés S.E.G.E.S
/
LES COMPLICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMPLICES
Société Européenne de Glaces et Surgelés S.E.G.E.S. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1167926
Date de dépôt :
15/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LES COMPLICES

Déposée le 15 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) Société Européenne de Glaces et Surgelés S.E.G.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COMPLICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Européenne de Glaces et Surgelés S.E.G.E.S domicilié(e) 1, Rue du Chêne Lassé, 44800 SAINT-HERBLAIN. - France.

La marque LES COMPLICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES COMPLICES est expirée depuis le 15 avril 1991.

Société Européenne de Glaces et Surgelés S.E.G.E.S a également déposé les autres marques suivantes : NAVETTE SPATIALE , FRICE POPS , FRIGEBULLE , CREPE NORVEGIENNE , LA BOULE FRIGECREME


Société Européenne de Glaces et Surgelés S.E.G.E.S. (S.A.) - 1, Rue du Chêne Lassé, 44800 SAINT-HERBLAIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-36

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.