Marque expirée - Marque en non vigueur

SEFI
SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATIONS INDUSTRIELLES – SEFI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1651422
Date de dépôt :
26/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2017

Présentation de la marque SEFI

Déposée le 26 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATIONS INDUSTRIELLES – SEFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEFI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATIONS INDUSTRIELLES – SEFI domicilié(e) Zone Industrielle, route de Saint Quentin,38210 TULLINS (dossier no 2346041) - 38210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 073 501 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2346041) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEFI est expirée depuis le 26 novembre 2017.


SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATIONS INDUSTRIELLES – SEFI Société Anonyme - Zone Industrielle, route de Saint Quentin,38210 TULLINS (dossier no 2346041) - 38210 - France - SIREN 073501223


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2346041) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2007 n°2346041 - Publication au BOPI 2007-07-05

Renouvellement sans limitation n°2095910 - Publication au BOPI 1997-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Des métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches matériaux à bâtir, laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies férrées, chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules) câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.Des appareils et accessoires d'électricité notamment toute commande à distance par câbles et appareillage électriques pour tableaux de bord et véhicules, des instruments pour les sciences, l'optique, la photographie, phonographes, cinématographes, poids et mesure, balances. Des accessoires pour les constructions navales, l'aérostation et l'aviation, ainsi que tous articles de charronnerie, carrosserie, automobiles, vélocipèdes, pneumatiques, (à l'exception des moteurs électriques, dynamos, et des articles d'éclairage)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.