CH CONSORTIUM HOTELIER
Présentation de la marque CH CONSORTIUM HOTELIER
Déposée le 2 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATION ET D'IMPORTATION - ORFEVRERIE EUROP - FELIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CH CONSORTIUM HOTELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CH CONSORTIUM HOTELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH CONSORTIUM HOTELIER est expirée depuis le 2 août 1999.
SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATION ET D'IMPORTATION - ORFEVRERIE EUROP - FELIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04