Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CH CONSORTIUM HOTELIER
SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATION ET D'IMPORTATION - ORFEVRERIE EUROP S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1111030
Date de dépôt :
24/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CH CONSORTIUM HOTELIER

Déposée le 24 octobre 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATION ET D'IMPORTATION - ORFEVRERIE EUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CH CONSORTIUM HOTELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATION ET D'IMPORTATION - ORFEVRERIE EUROP domicilié(e) 162, rue Perronet 92200 NEUILLY S/SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque CH CONSORTIUM HOTELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CH CONSORTIUM HOTELIER est expirée depuis le 24 octobre 1989.

SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATION ET D'IMPORTATION - ORFEVRERIE EUROP a également déposé les autres marques suivantes : CH CONSORTIUM HOTELIER , E SEFI SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATION ET D'IMPORTATION , ORFEVRERIE EUROP SEFI E , S E F I SOCIETE EUROPEENNE D'EQUIPEMENTS HOTELIERS , EUROPINOX , FELIX FRERES , EUROPARGENT , S.O.H. , E EUROP- FELIX , SEFINOX


SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATION ET D'IMPORTATION - ORFEVRERIE EUROP S.A.R.L. - 162, rue Perronet 92200 NEUILLY S/SEINE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, pouponnières.