CH CONSORTIUM HOTELIER
Présentation de la marque CH CONSORTIUM HOTELIER
Déposée le 24 octobre 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATION ET D'IMPORTATION - ORFEVRERIE EUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CH CONSORTIUM HOTELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CH CONSORTIUM HOTELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CH CONSORTIUM HOTELIER est expirée depuis le 24 octobre 1989.
SOCIETE EUROPEENNE DE FABRICATION ET D'IMPORTATION - ORFEVRERIE EUROP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019