CHAUSS'MOD
Présentation de la marque CHAUSS'MOD
Déposée le 1 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION DIRECTE-SEDD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUSS'MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAUSS'MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS'MOD est expirée depuis le 1 octobre 2001.
SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION DIRECTE-SEDD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09