Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS'MOD
SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION DIRECTE-SEDD Société anonyme

Numéro de dépôt :
1696357
Date de dépôt :
01/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2001
CHAUSS\'MOD de SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION DIRECTE-SEDD

Présentation de la marque CHAUSS'MOD

Déposée le 1 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION DIRECTE-SEDD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUSS'MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION DIRECTE-SEDD domicilié(e) 2, Rue Berthelot, 76150 MAROMME LA MAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet HERRBURGER - France.

La marque CHAUSS'MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS'MOD est expirée depuis le 1 octobre 2001.

SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION DIRECTE-SEDD a également déposé les autres marques suivantes : MASTERLAB , (Marque figurative) , FINEP , S.E.D.D. , SUPER PRESSE , MASTERCRAFT , FINEPARGNE , FINEPARGNE , KAMOD , Société Européenne de Distribution Directe SEDD


SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION DIRECTE-SEDD Société anonyme - 2, Rue Berthelot, 76150 MAROMME LA MAINE - France


cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

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