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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Européenne de Distribution Directe
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STOP'TARTRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STOP'TARTRE
Société Européenne de Distribution Directe, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92408290
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2012

Présentation de la marque STOP'TARTRE

Déposée le 3 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) Société Européenne de Distribution Directe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOP'TARTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Européenne de Distribution Directe domicilié(e) Rue Berthelot, Z.I. La Maine,76150 MAROMME (dossier no 2222266) - 76150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 037 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2222266) - 75340 - France.

La marque STOP'TARTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOP'TARTRE est expirée depuis le 3 mars 2012.


Société Européenne de Distribution Directe, Société Anonyme - Rue Berthelot, Z.I. La Maine,76150 MAROMME (dossier no 2222266) - 76150 - France - SIREN 722037827


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2222266) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2222266 - Publication au BOPI 2002-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Appareil électronique réduisant ou supprimant les incrustations de tartre dans les installations et appareils ménagers

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.