Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE EUROPEENNE DE DIFFUSION (S.E.D.) S.A. 3, rue de Cîteaux, 75012 PARIS.

Numéro de dépôt :
1251835
Date de dépôt :
22/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1993
Marque figurative de SOCIETE EUROPEENNE DE DIFFUSION (S.E.D.) 3

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE DIFFUSION (S.E.D.) 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE DIFFUSION (S.E.D.) 3 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251835.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 novembre 1993.

SOCIETE EUROPEENNE DE DIFFUSION (S.E.D.) 3 a également déposé les autres marques suivantes : SEDAPLAIE , SEDAPORE , (Marque figurative) , BABY-FRIMOUSSE , SEDAPOU , FIXAPLAIE , TURBO KING , TONIPED , DBK , SEDASTERIL


SOCIETE EUROPEENNE DE DIFFUSION (S.E.D.) S.A. 3, rue de Cîteaux, 75012 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Bâtonnets ouatés.