Déposée le 29 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PIC POOM POMME »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE domicilié(e) 94 RUE DE RECKEM, BP 206,59532 NEUVILLE EN FERRAIN CEDEX (dossier no 2321747) - 59532 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 552 375 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE SEC domicilié(e) 94 RUE DE RECKEM, BP 260,59532 NEUVILLE EN FERRAIN CEDEX (dossier no 2321747) - 59532 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE SAS - 94 RUE DE RECKEM, BP 206,59532 NEUVILLE EN FERRAIN CEDEX (dossier no 2321747) - 59532 - France - SIREN 353552375
SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE SEC - 94 RUE DE RECKEM, BP 260,59532 NEUVILLE EN FERRAIN CEDEX (dossier no 2321747) - 59532 - France
Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301673 - Publication au BOPI 2000-06-08
Renouvellement sans limitation le 25 août 2006 n°2321747 - Publication au BOPI 2006-08-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541009 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25
Café, Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces
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