Marque expirée - Marque en non vigueur

Père Thomas
Société Européenne de Confiserie SAS

Numéro de dépôt :
3394727
Date de dépôt :
30/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
30/11/2015
Père Thomas de Société Européenne de Confiserie

Présentation de la marque Père Thomas

Déposée le 30 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Européenne de Confiserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Père Thomas »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Européenne de Confiserie domicilié(e) 94 rue de Reckem, BP 260,59532 NEUVILLE EN FERRAIN - 59532 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Européenne de Confiserie domicilié(e) 94 rue de Reckem, BP 260,59532 NEUVILLE EN FERRAIN - 59532 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Père Thomas est expirée depuis le 30 novembre 2015.

Société Européenne de Confiserie a également déposé les autres marques suivantes : Des bonbons animés , PIC POOM POMME , CROISSANT FRUIT , GRAPPINA , CROIX BLANCHE , PICHOOBRICO , CROISSANT MENTHE , SPECIAL BLANC FB FRABEL


Société Européenne de Confiserie SAS - 94 rue de Reckem, BP 260,59532 NEUVILLE EN FERRAIN - 59532 - France


Société Européenne de Confiserie - 94 rue de Reckem, BP 260,59532 NEUVILLE EN FERRAIN - 59532 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541009 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.