Déposée le 10 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « CROISSANT MENTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-07 du 18 février 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE domicilié(e) 246 RUE DE LA LYS, 59431 HALLUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 552 375 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE - France.
La marque CROISSANT MENTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE (S.A.) - 246 RUE DE LA LYS, 59431 HALLUIN - France - SIREN 353552375
SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraichir et notamment chocolats de toutes sortes et en général tous produits de chocolaterie et de confiserie, en particulier cacaos et sucres patisserie, miel.
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