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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE (SEC
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Têtes Brûlées. Le seul bonbon acide qui vous tient tête !
Marque expirée - Marque en non vigueur

Têtes Brûlées. Le seul bonbon acide qui vous tient tête !
SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE (SEC), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99798084
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2019

Présentation de la marque Têtes Brûlées. Le seul bonbon acide qui vous tient tête !

Déposée le 15 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE (SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Têtes Brûlées. Le seul bonbon acide qui vous tient tête ! »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE (SEC domicilié(e) 94 rue de Reckem - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 552 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Têtes Brûlées. Le seul bonbon acide qui vous tient tête ! est expirée depuis le 15 juin 2019.

SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE (SEC a également déposé les autres marques suivantes : SEC SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE , FB , PRALINOR , O & O KESTELOOT , Fb FRABEL CHOCOLATIER CONFISEUR


SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE (SEC), Société par Actions Simplifiée - 94 rue de Reckem - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France - SIREN 353552375


CABINET LEPAGE - 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Inscription le 19 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510847 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2009 n°2423217 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-11-19

Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541009 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Inscription le 12 septembre 2016 - Transmission partielle de propriété n°680662 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Inscription le 12 janvier 2017 - Transmission partielle de propriété n°692591 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-12

Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°715258 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations fait s de céréales, pain, biscuits, gâteaux pâtisseries, et confiseries, glaces comestibles poudre pour faire lever miel, sirop de mélasse, levure sel, moutarde, poivre, vignaigre.