SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE – SEC Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1473342
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2018
Présentation de la marque FB
Déposée le 22 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE – SEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FB »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE – SEC domicilié(e) 94 RUE DE RECKEM,59960 NEUVILLE EN FERRAIN (dossier no 2376238) - 59960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 552 375 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2376238) - 59000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE – SEC Société par Actions Simplifiée - 94 RUE DE RECKEM,59960 NEUVILLE EN FERRAIN (dossier no 2376238) - 59960 - France - SIREN 353552375
CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2376238) - 59000 - France
Renouvellement sans limitation n°2116647 - Publication au BOPI 1998-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Inscription le 27 avril 1998 - Changement de nature juridique n°253544 - Publication au BOPI 1998-04-27
Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340240 - Publication au BOPI 2002-02-04
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2008 n°2376238 - Publication au BOPI 2008-04-10
Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541009 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25
Confitures.Chocolats de toutes sortes et en général tous produits de chocolaterie et de confiserie, en particulier cacaos et sucres; pâtisserie, miel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FB"