SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3514861
Date de dépôt :
20/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
20/07/2027
Présentation de la marque european heart health charter
Déposée le 20 juillet 2007 par l'association loi 1901 SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « european heart health charter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-34 du 24 août 2007.
Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE domicilié(e) 2035 ROUTE DES COLLES, LES TEMPLIERS, CS 90179, BIOT, 06003 SOPHIA ANTIPOLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 299 480 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HAINEZ MARION AVOCAT, domicilié(e) 58, avenue Jean Médecin - 06000 - NICE - France.
La marque european heart health charter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE, Association Loi 1901 - 2035 ROUTE DES COLLES, LES TEMPLIERS, CS 90179, BIOT, 06003 SOPHIA ANTIPOLIS - France - SIREN 403299480
HAINEZ MARION AVOCAT, - 58, avenue Jean Médecin - 06000 - NICE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34
Renouvellement sans limitation le 30 août 2017 n°2658111 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-30
Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20
Inscription le 6 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°790091 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-06
Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), articles de papeterie, adhésifs (matières collantes, bandes et rubans) pour la papeterie ou le ménage, affiches, cartes, prospectus, brochures, calendriers.
Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés), reproduction de documents, publicité en ligne sur réseau informatique, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. ;
Information en matière d'éduction, publication de rapports, organisation de colloques, conférences et congrès, publication de périodiques en ligne, micro édition, organisation de concours. ;
Recherche scientifique (médical, santé publique, promotion de la santé) à but politique, évaluations, estimations et recherches dans le domaine scientifique rendues par des spécialistes.
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