SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3724734
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2030
Présentation de la marque EHRA Congress
Déposée par voie électronique le 26 mars 2010 par l'association loi 1901 SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EHRA Congress » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE domicilié(e) 2035 ROUTE DES COLLES - 06903 - SOPHIA-ANTIPOLIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HAINEZ Marion domicilié(e) 58 AVENUE JEAN MEDECIN - 06000 - NICE - France.
La marque EHRA Congress a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE, ASSOCIATION LOI 1901 - 2035 ROUTE DES COLLES - 06903 - SOPHIA-ANTIPOLIS - France
Mme HAINEZ Marion - 58 AVENUE JEAN MEDECIN - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Renouvellement avec limitation le 4 février 2020 n°2738661 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-04
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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