Marque renouvelée - Marque en vigueur

EBSC
SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3438995
Date de dépôt :
05/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
05/07/2026
EBSC de SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE

Présentation de la marque EBSC

Déposée le 5 juillet 2006 par l'association loi 1901 SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « EBSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-32 du 11 août 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE domicilié(e) les templiers, 2035 RUE routes des colles, CS 80179, biot, 06903 SOPHIA ANTIPOLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 299 480 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE, Mme vallin agnes domicilié(e) les templiers, 2035 RUE routes des colles, CS 80179, biot, 06903 SOPHIA ANTIPOLIS - France.

La marque EBSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3438995.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EBSC arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.

SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : EHRA Congress , EBAC , EUROECHO , ACT NOW. SAVE A LIFE , HeartScore , EUROPEAN Heart Rhythm ASSOCIATION A Registered Branch of the ESC , Heart Failure Congress , escardio , EAPCI A REGISTERED BRANCH OF THE ESC , EuroPRevent Congress


SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE, Association Loi 1901 - les templiers, 2035 RUE routes des colles, CS 80179, biot, 06903 SOPHIA ANTIPOLIS - France - SIREN 403299480


SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE, Mme vallin agnes - les templiers, 2035 RUE routes des colles, CS 80179, biot, 06903 SOPHIA ANTIPOLIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2016 n°2611810 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-03-02

Gestion d'un site Internet dédié à l'information sur l'accréditation individuelle notamment des spécialistes en cardiologie et ses sous-spécialités.Education, formation, informations en matière d'éducation notamment dans le domaine de la cardiologie au niveau européen, organisation de concours (éducation), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs.Gestion et développement d'un système informatique comprenant une base de données pour faciliter les services d'accréditation individuelle notamment pour les spécialistes en cardiologie et ses sous-spécialités ; consultation professionnelle pour établir ou améliorer les services d'accréditation individuelle aux spécialistes en cardiologie et ses sous-spécialités au niveau national et international.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.