Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAL STOUT
Numéro de dépôt :
1068044
Date de dépôt :
21/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VAL STOUT
Déposée le 21 septembre 1978 par SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES - S.E.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VAL STOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VAL STOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VAL STOUT est expirée depuis le 21 septembre 1988.
SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES - S.E.B a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016