LE SODA DE FRANCE
Présentation de la marque LE SODA DE FRANCE
Déposée le 24 juillet 1979 par SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES - S.E.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SODA DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE SODA DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE SODA DE FRANCE est expirée depuis le 24 juillet 1989.
SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES - S.E.B a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020
Inscription - Changement de dénomination n°38823 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°38823 - Publication au BOPI