Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRIBOITE
SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES - S.E.B.

Numéro de dépôt :
1107223
Date de dépôt :
20/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DISTRIBOITE

Déposée le 20 septembre 1979 par SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES - S.E.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DISTRIBOITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES - S.E.B., domicilié(e) société anonyme, 2, rue Gabriel Bour, CHAMPIGNEULLES (Meurthe-&-Moselle). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DISTRIBOITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES - S.E.B a également déposé les autres marques suivantes : BELLE-FONTAINE , DAC'O , CASKETT PAK , VITORANGE , LE SODA DE FRANCE , VIVA SODA , SIC TONIC , M MANCHE , VALEXTRA , EUROBO


SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES - S.E.B. - société anonyme, 2, rue Gabriel Bour, CHAMPIGNEULLES (Meurthe-&-Moselle). - France


SODEMA. - France


Inscription - Transmission de propriété n°4609 - Publication au BOPI 1980-014

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.