Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES - S.E.B
/
BELLE-FONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE-FONTAINE
SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES - S.E.B., société anonyme, 2, rue Gabriel Bour, CHAMPIGNEULLES (Meurthe-&-Moselle).

Numéro de dépôt :
1170315
Date de dépôt :
19/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BELLE-FONTAINE

Déposée le 19 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES - S.E.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE-FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES - S.E.B - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BELLE-FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BELLE-FONTAINE est expirée depuis le 19 mai 1991.

SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES - S.E.B a également déposé les autres marques suivantes : DAC'O , CASKETT PAK , VITORANGE , LE SODA DE FRANCE , VIVA SODA , SIC TONIC , M MANCHE , VALEXTRA , EUROBO , BELORANGE


SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES - S.E.B., société anonyme, 2, rue Gabriel Bour, CHAMPIGNEULLES (Meurthe-&-Moselle). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41

Limonades, sodas, jus de fruits, boissons aux jus de fruits gazéifiés.